NOS COUPS DE CŒUR

Conditions générales de vente

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après nommées « les CGV ») régissent seules – à l’exclusion de toutes autres conditions et, notamment, de celles applicables aux ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation – la vente à distance par la société Pâtisserie Fine et Mise en bouche salée Candiz by M (Société à responsabilité limitée au capital de 10 000,00€, dont le siège social est situé 206 avenue Pasteur, 33185 Le Haillan, immatriculée aux registres du Commerce et des Métiers de Bordeaux sous le numéro 820 244 804, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 12 820244804 ) à toute personne (ci-après nommée « le client ») agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d'une société.

Les produits sont proposés sur le Site candiz-by-m.com. Site hébergé par OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix – www.ovh.com

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE

Les présentes CGV sont portées à la connaissance du client pour lui permettre de passer commande.

Toute confirmation par le Client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande (articles, quantités, prix, jours et horaires de retrait, etc.).

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

La Pâtisserie Fine Candiz by M se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes CGV, dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.                                                                     

La société invite donc les Clients à relire attentivement les CGV en vigueur, à chaque nouvelle commande.

La communication préalable des conditions générales de vente d'un professionnel à un consommateur est obligatoire et encadrée par les dispositions impératives du code de la consommation, notamment les articles L121-17 et suivants du Code de la consommation.

La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.

Préalablement à cette date, et conformément aux dispositions de l'article L. 113-3 du code de la consommation, les présentes conditions de vente sont mises à la disposition de tout acheteur à titre informatif.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande.

 

LES PRODUITS

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site sous réserve du bon fonctionnement de celui-ci.

La majorité des Produits proposés sur le Site fait l’objet d’une présentation avec photographie, indiquant sa dénomination, son descriptif, ses composants allergènes et son prix.

Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la Pâtisserie Fine Candiz by M.

Les photographies et informations des Produits présentées sur le Site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et informations et le ou les Produit(s) choisis par le Client, La Pâtisserie Fine Candiz by M ne saurait en être tenu pour responsable. 

La Pâtisserie Fine Candiz by M se réserve le droit de modifier la composition des produits en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits et/ou en vertu du principe de précaution.

Tous les produits, retirés par le client à la Boutique, sont prêts à déguster, après remise en température pour certains produits.

Les conditions de conservation ou de remise en température permettant au Client une dégustation du Produit dans des conditions optimales sont indiquées dans le descriptif de chaque article.

 

PROCESSUS DE COMMANDE

 

Nom d’utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par lui.

Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute de La Pâtisserie Fine Candiz by M.

En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le Client dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.

 

Commandes

Pour passer commande le Client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande :
– choix du/des produit(s)
– quantité de produits souhaitée
– renseignement de l’adresse de facturation
– choix de la date et de l’heure du retrait en boutique
– choix du mode de paiement
– validation de la commande après vérification
– paiement de la commande dans les conditions prévues

En règle générale, toute commande doit être passée sur le Site au plus tard 24 à 48 heures avant le jour du retrait, avant 17 heures. Cependant, ces délais de commande peuvent être différents selon la nature et la disponibilité des produits, et les jours de retrait.

 

Toutes commandes pendant les périodes de Fêtes (Noël, Nouvel An et Pâques) doivent être passées une semaine à l’avance.

 

Le délai de retrait est donc précisé et confirmé lors de la saisie de la commande en ligne. Toute commande doit être validée puis confirmée par le Client.

La confirmation emporte acceptation de l’opération et forme la vente.

La Pâtisserie Fine Candiz by M communiquera au Client, par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée ainsi que la Facture. 

 
Pour toute commande effectuée par courrier électronique ou téléphone, seuls les paiements par carte bancaire ou chèque sont autorisés. En cas d’option pour un paiement par carte bancaire, le Client est invité à communiquer son numéro de carte et pictogramme à son interlocuteur dès la passation de la commande. Le montant des achats effectués n’est toutefois débité qu’à réception par voie électronique de l’e-mail de confirmation envoyé au client, toute trace écrite de ses coordonnées bancaires étant supprimée dès cette confirmation.

 

Modification - Annulation

Les commandes passées avant midi pour un retrait l'après-midi même ne peuvent faire l'objet d'aucune modification ou annulation.

Les commandes passées 24 heures à l’avance peuvent seulement être modifiées et en aucun cas annulées, si la Pâtisserie Fine Candiz by M est prévenue le matin du jour du retrait de la commande avant 11 heures.

Les commandes passées 48 heures à l’avance peuvent être annulées ou modifiées dans le seul cas où la Pâtisserie Fine Candiz by M est prévenue dans les 24 heures suivant la validation de la commande.

 

Rétractation

Les dispositions de l’article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le Client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du Produit.

Compte tenu de la nature des Produits proposés à la vente sur le Site, ces dispositions n’ont pas vocation à s’appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales. 

 

La Pâtisserie Fine Candiz by M.se réserve le droit de refuser une commande en cas de manquement du client à l'une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La commande n'est définitive qu'après confirmation par La Pâtisserie Fine Candiz by M qui confirmera l'acceptation de la commande à l'utilisateur, ou le cas échéant, son refus, dans les 24 heures ouvrables suivant la saisie de la commande sur Internet par le client.

Conditions de règlement

Le Client reconnaît expressément que la passation d’une commande entraîne nécessairement le paiement de celle-ci.

Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être prises en compte.

Le montant des commandes est payable au comptant. Aucun escompte ne pourra être consenti. Toute somme non payée à sa date d'exigibilité produira de plein droit et sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard au taux égal à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, auxquelles s'ajoutera le paiement des frais inhérents à ce retard. En cas de retard de paiement, La Pâtisserie Fine Candiz by M suspendra toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. 

Les règlements par chèques bancaires, libellés à l’ordre de la SARL Candiz by M, doivent être adressés accompagnés d’une impression du courrier électronique de confirmation de la commande (mentionnant le numéro de commande) à l’adresse suivante : Candiz by M – 206 avenue Pasteur, 33185 Le Haillan.
Aucun retrait ne pourra avoir lieu sans l’encaissement de la commande au compte de la Pâtisserie Fine Candiz by M. La facture est adressée au Client par courrier électronique à l’adresse email de facturation choisie.

En cas de commande d’un montant supérieur à cent cinquante (150) euros, la Pâtisserie Fine Candiz by M pourra exiger un paiement par virement bancaire avant retrait de la commande.

Prix                                                                                                                                                         

Le montant devant être acquitté par le Client s’entend du prix TTC des Produits.

Les prix sont exprimés en euros.

Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le Site sont susceptibles d'être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économiques. 

La Pâtisserie Fine Candiz by M se laisse la possibilité d’augmenter ses prix.

 

Modalités de règlement

Quel que soit le mode de règlement, les paiements se font en euros. Les Clients personnes physiques ou morales devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne par carte bancaire :

Le Client doit indiquer le numéro et la date de validité de sa carte (MASTERCARD, VISA). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais d’un système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande.

Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, la Pâtisserie Fine Candiz by M ne pourra pas voir sa responsabilité engagée.

A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée. 

 

Preuves

La Pâtisserie Fine Candiz by M via son hébergeur OVH, conserve les bons de commande et les factures dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité.

En conséquence, les registres informatisés de OVH constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



Retrait en magasin

Le Client ayant passé commande sur le Site s’engage à venir retirer sa commande à la Boutique Candiz by M située 206 avenue Pasteur – 33185 Le Haillan, le jour et pendant le créneau horaire qu’il aura choisi.

Le Client devra préciser lors de la validation de sa commande, un créneau horaire ainsi qu’un jour fixe pour prendre possession de sa commande. Pour rappel, ces informations seront reprises dans un second e-mail.

 

Lors du retrait en boutique, le Client devra se présenter à la caisse avec la facture qui lui a été envoyée par mail. Si le Client n'a pas pu imprimer sa facture, son nom et prénom seront nécessaires pour l'identifier et lui remettre sa commande.


En cas de retard du Client pour venir chercher sa commande, celle-ci sera mise de côté et réservée pour lui jusqu’à la fin de la journée choisie pour le retrait (se référer aux horaires d’ouverture de la Boutique).

Les produits de la Pâtisserie Fine Candiz by étant périssables, toute commande qui n’est pas retirée le jour même sera définitivement perdue et le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement de ce fait.


DROITS

 Réclamations

Le Client devra s'assurer de la conformité des produits retirés en boutique avec ceux de sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir lors du retrait de l'article en boutique. 

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées.   

                                                                                                                                      

Toutefois, dans la limite du possible, une modification ou annulation de sa part pourra être prise en compte 48 heures avant, cette possibilité est appréciable au cas par cas par la Pâtisserie Fine Candiz by M.

En cas d’annulation, un avoir du montant de la commande sera crédité au Client qui ne pourra en aucun cas exiger un remboursement.

Toute contestation concernant la facturation ne pourra être prise en compte que dans les 7 jours à compter de la date de réception de la facture.

Pour toute difficulté ou information complémentaire, n’hésitez pas à contacter la Pâtisserie Fine Candiz by M, soit par téléphone au 05 56.24.07.40 (du Mardi au Samedi inclus, de 9 heures à 19 heures), soit par courrier adressé à Candiz by M –206 avenue Pasteur, 33185 Le Haillan soit par email à l’adresse suivante : contact@candiz-by-m.com.

Responsabilité

La Pâtisserie Fine Candiz by M est tenu de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus, à la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences.

Si l’acheteur s’adresse aux Tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (article 1648 du Code civil).

Sauf preuve d’une faute de sa part, la Pâtisserie Fine Candiz by M ne peut être tenue pour responsable de tous dommages qui pourraient résulter de l’utilisation du réseau Internet, tel que, notamment, perte de données, intrusion, virus, suspension du service, utilisation frauduleuse de carte bancaire.

 

Par ailleurs, la Pâtisserie Fine Candiz by M ne peut pas voir sa responsabilité engagée pour tous dommages directs ou indirects causés par la faute du Client, notamment la consommation des Produits au-delà des jours de consommation optimales indiqués dans la description de chaque article. 

 

Force majeure

Ni la société Candiz by M, ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure.

A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français :

Les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, le décès ou l’incapacité totale ou partielle du Client ou de la personne responsable de la production et de la vente des produits, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, toute remise en cause des fondements mathématiques régissant la théorie des algorithmes cryptographiques, utilisés pour les infrastructures à clé publique et tout autre cas indépendant de la volonté des Parties empêchant l’exécution normale de la commande.
 

Informatique et Libertés

Les informations collectées sur le Site feront l’objet d’un traitement informatisé, à des fins de gestion et de traitement des commandes ainsi que de prospection commerciale.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant à : SARL Candiz by M –206 avenue Pasteur, 33185 Le Haillan.

 

Accès à des zones protégées par un mot de passe
L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé uniquement aux personnes autorisées. L'utilisateur s'engage à ne pas forcer l'accès à ces zones, et notamment à ne pas usurper l'identité, le code d'accès ou l'adresse d'un autre utilisateur. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

Protection des données personnelles et Sécurité des données

En commandant via le site, le Client consent à l’utilisation par la Pâtisserie Fine Candiz by M des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion.

La Pâtisserie Fine Candiz by M s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres ou e-mails d’information.

La Pâtisserie Fine Candiz by M n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du Client lui seront demandées à chaque commande.

Afin d’assurer la sécuritégénérales d des paiements ; le site de la Pâtisserie Fine Candiz by M passe par un système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer).

Les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur ce serveur sans transiter sur les supports physiques du serveur de la Pâtisserie Fine Candiz by M.

Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français.

 

Le client est responsable des conditions de conservation à son domicile, la Pâtisserie Fine Candiz by M ne sera en aucun cas responsable si le client dépasse la date limite de consommation optimale ou si les conditions de conservation ne sont pas respectées.

 

Il est également convenu qu’en cas de litige, les parties mettront tout en œuvre pour trouver une solution amiable.

Propriété intellectuelle         

Tous les éléments du site (photographies, illustrations, descriptifs, logo, marque…) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Pâtisserie Fine Candiz by M. 

La reproduction, la rediffusion ou l’utilisation à quelque titre que ce soit des éléments du site sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de la Pâtisserie Fine Candiz by M, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

Délais d’exécution et obligation de résultat

Le prestataire s'engage à effectuer les prestations décrites dans le bon de commande dans les délais prévus, il est tenu à une obligation de résultat. 

Refus de commande          

Dans le cas où un client passe une commande à la Société Candiz by M, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), la société pourra refuser d'honorer la commande, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Produits frais     

Les produits frais garnis doivent être conservés conformément à la législation en vigueur dans des meubles réfrigérés à une température maximum de +3°C et consommés dans un délai de 48 heures pour une dégustation optimale.

La Pâtisserie Fine Candiz by M dégage toute responsabilité en cas de non-respect de cette clause.


VOS AVIS

Madame, Monsieur, c'est dans le but d'émerveiller vos sens que nous élaborons pour vous nos Créations.
Vos avis et conseils reflètent donc au mieux votre ressenti concernant notre qualité de service et de produits, n'hésitez pas à partager votre expérience gourmande !